Politique de développement social du Témiscouata :
Politique-Dev-social.pdf
Guide d'accueil et d'accompagnement immigration :
Guide_daccueil_et_daccompagnement_immigration-2025.pdf
Administration :
Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle Règlement 03-24 - Politique de confidentialité
Rapports annuels :
Fonds Régions et ruralité (FRR) - Rapport du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
Fonds Régions et ruralité (FRR) - Rapport du 1er janvier 2025 au 31 mars 2025
Charte de la langue française - Publication du nombre de postes pour la connaissance en français
Rapport d'activités de la trésorière
Programme d'aide financière 2026-2028 - incitatif à la remise en culture :
Programme TAD - 2026-2028
Annexe 1 - Formulaire de demande de financement
Annexe 2 - Rapport de caractérisation agronomique
Annexe 3 - Calculateur des coûts de remise en culture
Annexe 4 - Procuration du propriétaire autorisant la réalisation des travaux
Avis public :
Avis public - Calendrier des séances 2026
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 05-25 relatif aux quotes-parts 2026
Avis Public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un candidat indépendant autorisé
Avis public - Promulgation des règlements 06-25 et 07-25
Avis public - Changement d'heure de la séance du 11 mai
Avis public - Changement de date du comité administratif du 31 août
